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SCI LES ENSEIGNES

Active
Siren347 877 094SCI88140 CONTREXEVILLECréée le 09 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ENSEIGNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1988, identifiée par le SIREN 347 877 094. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Commerciale des Pierrotes, 88140 Contrexeville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-FRANCE BRODELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ENSEIGNES

Dénomination
SCI LES ENSEIGNES
SIREN
347 877 094
SIRET (siège)
347 877 094 00024
N° TVA intracommunautaire
FR49347877094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 877 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 septembre 1988
Siège social
ZONE COMMERCIALE DES PIERROTES, 88140, CONTREXEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ENSEIGNES

Cons.Acquis.Prop.Adminis.Expl.Loc.Alien

Finances de SCI LES ENSEIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ENSEIGNES

MB

MARIE-FRANCE BRODELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

PB

PASCAL BARROIS

Gérant

Établissements de SCI LES ENSEIGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88140 CONTREXEVILLESiègeActif

    347 877 094 00024 · ouvert le 11 février 1988 · NAF 6820B

  • 88220 XERTIGNYFermé

    347 877 094 00016 · ouvert le 11 février 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ENSEIGNES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 01 août 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ENSEIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ENSEIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ENSEIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ENSEIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ENSEIGNES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ENSEIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ENSEIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : BARROIS Marie-France, Amélie, Fernande né(e) BRODELLE Gérant : BARROIS Pascal

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LES ENSEIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ENSEIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ENSEIGNES est 347 877 094. Le SIRET de son siège social est 347 877 094 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49347877094.

Qui dirige SCI LES ENSEIGNES ?

SCI LES ENSEIGNES est dirigée par MARIE-FRANCE BRODELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ENSEIGNES ?

Le siège social de SCI LES ENSEIGNES est situé zone Commerciale des Pierrotes, 88140 Contrexeville.

SCI LES ENSEIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ENSEIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ENSEIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ENSEIGNES.

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