SCI LES EPERVIERES

Active

Siren478 306 285SCI88540 BUSSANGCréée le 26 août 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 k€
Effectif: Non publié

SCI LES EPERVIERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2004, identifiée par le SIREN 478 306 285. Elle est domiciliée 10 Rte de la Haitroye, 88540 Bussang. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE HANS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES EPERVIERES

INSEE

Dénomination: SCI LES EPERVIERES
SIREN: 478 306 285
SIRET (siège): 478 306 285 00014
N° TVA intracommunautaire: FR01478306285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 306 285
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 100 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 26 août 2004
Siège social: 10 RTE DE LA HAITROYE, 88540, BUSSANG
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES EPERVIERES

Acquisition, prise a bail, mise en valeur de tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES EPERVIERES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES EPERVIERES

INSEE

SYLVIE HANS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2004) · 22 ans

CHRISTIAN TUAILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2004) · 22 ans

GILLES TUAILLON

Autre

Depuis la création (26 août 2004) · 22 ans

LAURE TUAILLON

Autre

Depuis la création (26 août 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LES EPERVIERES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88540 BUSSANGSiègeActif
478 306 285 00014 · ouvert le 27 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES EPERVIERES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2004

Acte

Comptes annuels de SCI LES EPERVIERES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EPERVIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES EPERVIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EPERVIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES EPERVIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES EPERVIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES EPERVIERES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 26 août 2004

Questions fréquentes sur SCI LES EPERVIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES EPERVIERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES EPERVIERES est 478 306 285. Le SIRET de son siège social est 478 306 285 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01478306285.

Qui dirige SCI LES EPERVIERES ?

SCI LES EPERVIERES est dirigée par SYLVIE HANS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES EPERVIERES ?

Le siège social de SCI LES EPERVIERES est situé 10 Rte de la Haitroye, 88540 Bussang.