SCI LES EPICES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES EPICES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2013, identifiée par le SIREN 444 781 504. Son siège social est situé 5 Imp du Paget, 38360 Sassenage. SCI LES EPICES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICE JOND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES EPICES
INSEE- Dénomination
- SCI LES EPICES
- SIREN
- 444 781 504
- SIRET (siège)
- 444 781 504 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR11444781504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 781 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 juillet 2013
- Siège social
- 5 IMP DU PAGET, 38360, SASSENAGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES EPICES
L'achat, la construction, l'administration, la vente, la gestion, la location ou la sous-location de tous immeubles ou droits immobiliers à usage d'habitation, professionnel, industriel, commercial ou à usage mixte.
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Finances de SCI LES EPICES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES EPICES
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES EPICES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38360 SASSENAGESiègeActif
444 781 504 00022 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6820B
- 73200 ALBERTVILLEFermé
444 781 504 00014 · ouvert le 23 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES EPICES
INPIConformité de SCI LES EPICES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EPICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES EPICES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES EPICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES EPICES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
JOND Patrice nom d'usage : JOND devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : JOND Grégory Associé indéfiniment responsable : JOND Patrice Associé indéfiniment responsable : JOND Grégory
- création
Date d'effet : 05 juillet 2013
Questions fréquentes sur SCI LES EPICES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES EPICES ?
Le numéro SIREN de SCI LES EPICES est 444 781 504. Le SIRET de son siège social est 444 781 504 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11444781504.
Qui dirige SCI LES EPICES ?
SCI LES EPICES est dirigée par PATRICE JOND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES EPICES ?
Le siège social de SCI LES EPICES est situé 5 Imp du Paget, 38360 Sassenage.
SCI LES EPICES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES EPICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES EPICES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EPICES.
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