SCI LES ÉPIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 993 075 423, SCI LES ÉPIS est une SCI créée le 28 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 245 le Grand Champ, 38140 Izeaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Philippe SENECLAUZE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ÉPIS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ÉPIS
- SIREN
- 993 075 423
- SIRET (siège)
- 993 075 423 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00993075423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 075 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2025
- Siège social
- 245 le Grand Champ, 38140, Izeaux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ÉPIS
Acquisition, construction, prise à bail, propriété ou copropriété, administration, gestion à titre civil et mise en valeur de tous biens et droits immobiliers, terrains, immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover ; acquisition, propriété, gestion, administration et disposition de toutes valeurs mobilières, titres obligataires, ou autres instruments financiers
Finances de SCI LES ÉPIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ÉPIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 2025) · 1 an
Établissements de SCI LES ÉPIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38140 IzeauxSiègeActif
993 075 423 00018 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ÉPIS
INPIComptes annuels de SCI LES ÉPIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ÉPIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ÉPIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ÉPIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ÉPIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 12 février 2026 · N° 24/14155
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate d'office la péremption d'instance
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Baux Ruraux
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21/07365
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 avril 1999 · N° 97-40.882
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ÉPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ÉPIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-17
- création
Date d'effet : 28 octobre 2025
Questions fréquentes sur SCI LES ÉPIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ÉPIS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ÉPIS est 993 075 423. Le SIRET de son siège social est 993 075 423 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00993075423.
Qui dirige SCI LES ÉPIS ?
SCI LES ÉPIS est dirigée par Philippe SENECLAUZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ÉPIS ?
Le siège social de SCI LES ÉPIS est situé 245 le Grand Champ, 38140 Izeaux.
SCI LES ÉPIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ÉPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ÉPIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ÉPIS.
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