SCI LES FLOCONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 083 205, SCI LES FLOCONS est une SCI créée le 15 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Flaine Res. Cassiopee - Flaine Forum, 74300 Araches la Frasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABIEN GUILLEMAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES FLOCONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES FLOCONS
- SIREN
- 793 083 205
- SIRET (siège)
- 793 083 205 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65793083205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 083 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mai 2013
- Siège social
- FLAINE RES. CASSIOPEE - FLAINE FORUM, 74300, ARACHES LA FRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES FLOCONS
Acquisition, administration et gestion de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI LES FLOCONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES FLOCONS
INSEEÉtablissements de SCI LES FLOCONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74300 ARACHES LA FRASSESiègeActif
793 083 205 00013 · ouvert le 03 mai 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES FLOCONS
INPIComptes annuels de SCI LES FLOCONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FLOCONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES FLOCONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FLOCONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES FLOCONS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mai 2022 · N° 20/00503
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 2016 · N° 14-23.684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 10 juillet 2014 · N° 12/02373
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-12.817
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1995 · N° 93-11.029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES FLOCONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES FLOCONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-03
- création
Date d'effet : 15 mai 2013
Questions fréquentes sur SCI LES FLOCONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES FLOCONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES FLOCONS est 793 083 205. Le SIRET de son siège social est 793 083 205 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65793083205.
Qui dirige SCI LES FLOCONS ?
SCI LES FLOCONS est dirigée par FABIEN GUILLEMAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES FLOCONS ?
Le siège social de SCI LES FLOCONS est situé Flaine Res. Cassiopee - Flaine Forum, 74300 Araches la Frasse.
SCI LES FLOCONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES FLOCONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES FLOCONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FLOCONS.
Entreprises similaires
Même activité à Araches la Frasse
- ALFRANCOVA74300 Araches la Frasse
- CABODI MARIE-CHRISTINE74300 Araches la Frasse
- COCHON DE LAPARENT MARIE74300 Araches la Frasse
- EDEN BLANC74300 Araches la Frasse
- FRONT DE NEIGE74300 Araches la Frasse
- JTC74300 Araches la Frasse
- LA BARLOTTE74300 Araches la Frasse
- LA MONTAGNE74300 Araches la Frasse
- LES GRANDS VANS74300 Araches la Frasse
- MARVEL74300 Araches la Frasse
