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SCI LES FORGES

Active
Siren392 560 637SCI69360 CommunayCréée le 05 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES FORGES est une SCI immatriculée le 5 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 560 637. Elle est domiciliée 34 RUE 34 Rue de la Source, 69360 Communay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICE MONEGAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES FORGES

Dénomination
SCI LES FORGES
SIREN
392 560 637
SIRET (siège)
392 560 637 00028
N° TVA intracommunautaire
FR73392560637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 560 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 1993
Siège social
34 RUE 34 Rue de la Source, 69360, Communay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES FORGES

Acquisition de tout terrain, construction et vente. Propriété et gestion des biens de la SCI LES FORGES, sis à Ternay, 8 rue de la Forge, et plus généralement acquisition, propriété, gestion par bail, location ou autrement.

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Finances de SCI LES FORGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES FORGES

PM

PATRICE MONEGAT

Gérant

Depuis la création (05 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES FORGES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69360 CommunaySiègeActif

    392 560 637 00028 · ouvert le 19 juillet 1993 · NAF 6820B

  • 69360 TERNAYFermé

    392 560 637 00010 · ouvert le 19 juillet 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES FORGES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES FORGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FORGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES FORGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES FORGES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES FORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES FORGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI LES FORGES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES FORGES ?

Le numéro SIREN de SCI LES FORGES est 392 560 637. Le SIRET de son siège social est 392 560 637 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73392560637.

Qui dirige SCI LES FORGES ?

SCI LES FORGES est dirigée par PATRICE MONEGAT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES FORGES ?

Le siège social de SCI LES FORGES est situé 34 RUE 34 Rue de la Source, 69360 Communay.

SCI LES FORGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES FORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES FORGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FORGES.

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