SCI LES GENEVRIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,3 k€
SCI LES GENEVRIERS est une SCI immatriculée le 17 août 2001 sous le numéro SIREN 393 306 121. Elle est domiciliée 79 Fg du Moustier, 82000 Montauban. SCI LES GENEVRIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOISE BESNARDEAU, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES GENEVRIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES GENEVRIERS
- SIREN
- 393 306 121
- SIRET (siège)
- 393 306 121 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR93393306121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 306 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 300 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 août 2001
- Siège social
- 79 FG DU MOUSTIER, 82000, MONTAUBAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES GENEVRIERS
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES.
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Finances de SCI LES GENEVRIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES GENEVRIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES GENEVRIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82000 MONTAUBANSiègeActif
393 306 121 00020 · ouvert le 04 avril 2001 · NAF 6820A
- 46090 BELLEFONT-LA RAUZEFermé
393 306 121 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES GENEVRIERS
INPIConformité de SCI LES GENEVRIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GENEVRIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GENEVRIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 04 août 2026 · N° 22/01454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 avril 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES GENEVRIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES GENEVRIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 2001
Questions fréquentes sur SCI LES GENEVRIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES GENEVRIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES GENEVRIERS est 393 306 121. Le SIRET de son siège social est 393 306 121 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93393306121.
Qui dirige SCI LES GENEVRIERS ?
SCI LES GENEVRIERS est dirigée par FRANCOISE BESNARDEAU, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES GENEVRIERS ?
Le siège social de SCI LES GENEVRIERS est situé 79 Fg du Moustier, 82000 Montauban.
SCI LES GENEVRIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES GENEVRIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES GENEVRIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GENEVRIERS.
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