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SCI LES GENEVRIERS

Active
Siren503 053 423Société civile39220 LES ROUSSESCréée le 05 mars 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI LES GENEVRIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 053 423. Son siège social est situé 191 Rte du Genie zone Artisanale des Adraits, 39220 Les Rousses. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAVID BOUVET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES GENEVRIERS

Dénomination
SCI LES GENEVRIERS
SIREN
503 053 423
SIRET (siège)
503 053 423 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40503053423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 053 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 mars 2008
Siège social
191 RTE DU GENIE ZONE ARTISANALE DES ADRAITS, 39220, LES ROUSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES GENEVRIERS

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Finances de SCI LES GENEVRIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES GENEVRIERS

Anciens dirigeants (1)

MP

Marie-Aimée Anne Joséphine nom d'usage : BOUVET Marie-Aimée POUILLARD

gérant · de mars 2008 à juin 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES GENEVRIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39220 LES ROUSSESSiègeActif

    503 053 423 00011 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES GENEVRIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2008

  • Acte

Conformité de SCI LES GENEVRIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GENEVRIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GENEVRIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES GENEVRIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES GENEVRIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    BOUVET David Jean Michel nom d'usage : BOUVET devient gérant. POUILLARD Marie-Aimée Anne Joséphine nom d'usage : BOUVET n'est plus gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-15

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI LES GENEVRIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES GENEVRIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES GENEVRIERS est 503 053 423. Le SIRET de son siège social est 503 053 423 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40503053423.

Qui dirige SCI LES GENEVRIERS ?

SCI LES GENEVRIERS est dirigée par DAVID BOUVET, autre.

Où se situe le siège social de SCI LES GENEVRIERS ?

Le siège social de SCI LES GENEVRIERS est situé 191 Rte du Genie zone Artisanale des Adraits, 39220 Les Rousses.

SCI LES GENEVRIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES GENEVRIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES GENEVRIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GENEVRIERS.