Checkers

SCI LES GONES

Active
Siren410 665 384SCI69680 CHASSIEUCréée le 22 janvier 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 665 384, SCI LES GONES est une SCI créée le 22 janvier 1997. Son siège social est situé 15 rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu. SCI LES GONES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID TERMOZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES GONES

Dénomination
SCI LES GONES
SIREN
410 665 384
SIRET (siège)
410 665 384 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37410665384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 665 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 640 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 janvier 1997
Siège social
15 RUE DES FRERES LUMIERE, 69680, CHASSIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES GONES

Acquisition, gestion de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES GONES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES GONES

DT

DAVID TERMOZ

Gérant

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2014

JT

JEAN-PHILIPPE TERMOZ

Gérant

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES GONES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69680 CHASSIEUSiègeActif

    410 665 384 00013 · ouvert le 23 décembre 1996 · NAF 6820B

  • 69700 GIVORSFermé

    410 665 384 00021 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES GONES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 février 2001

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1997

  • Acte

Conformité de SCI LES GONES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GONES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GONES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES GONES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES GONES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    TERMOZ Ferdinand Roger Felix nom d'usage : TERMOZ n'est plus gérant. TERMOZ Victor Clement Joseph nom d'usage : TERMOZ n'est plus gérant. TERMOZ Magali nom d'usage : TERMOZ n'est plus gérant. TERMOZ Jean-Philippe Victor nom d'usage : TERMOZ devient gérant. TERMOZ David Ferdinand Paul nom d'usage : TERMOZ devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1997

Questions fréquentes sur SCI LES GONES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES GONES ?

Le numéro SIREN de SCI LES GONES est 410 665 384. Le SIRET de son siège social est 410 665 384 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37410665384.

Qui dirige SCI LES GONES ?

SCI LES GONES est dirigée par DAVID TERMOZ, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES GONES ?

Le siège social de SCI LES GONES est situé 15 rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu.

SCI LES GONES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES GONES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES GONES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GONES.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Chassieu

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Rhône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.