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SCI LES GRANDS VERNAYS

Active
Siren390 091 007SCI69210 L'ARBRESLECréée le 05 février 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
18,3 k€

SCI LES GRANDS VERNAYS est une SCI immatriculée le 5 février 1993 sous le numéro SIREN 390 091 007. Son siège social est situé 91 rue Gabriel Peri Lieudit les Grands Vernays, 69210 L'Arbresle. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SYLVIE NICOULEAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES GRANDS VERNAYS

Dénomination
SCI LES GRANDS VERNAYS
SIREN
390 091 007
SIRET (siège)
390 091 007 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43390091007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 091 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 février 1993
Siège social
91 RUE GABRIEL PERI LIEUDIT LES GRANDS VERNAYS, 69210, L'ARBRESLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES GRANDS VERNAYS

L'acquisition et/ou la construction de tous immeubles qu'elle qu'en soit la nature et la gestion desdits immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES GRANDS VERNAYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES GRANDS VERNAYS

SN

SYLVIE NICOULEAUD

Gérant

Depuis la création (05 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES GRANDS VERNAYS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69210 L'ARBRESLESiègeFermé

    390 091 007 00018 · ouvert le 05 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES GRANDS VERNAYS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 1998

  • Acte

Dépôt du 05 février 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES GRANDS VERNAYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GRANDS VERNAYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES GRANDS VERNAYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES GRANDS VERNAYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES GRANDS VERNAYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1993

Questions fréquentes sur SCI LES GRANDS VERNAYS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES GRANDS VERNAYS ?

Le numéro SIREN de SCI LES GRANDS VERNAYS est 390 091 007. Le SIRET de son siège social est 390 091 007 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43390091007.

Qui dirige SCI LES GRANDS VERNAYS ?

SCI LES GRANDS VERNAYS est dirigée par SYLVIE NICOULEAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES GRANDS VERNAYS ?

Le siège social de SCI LES GRANDS VERNAYS est situé 91 rue Gabriel Peri Lieudit les Grands Vernays, 69210 L'Arbresle.

SCI LES GRANDS VERNAYS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES GRANDS VERNAYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES GRANDS VERNAYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GRANDS VERNAYS.