SCI LES GRENOUILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 413 904 087, SCI LES GRENOUILLES est une SCI créée le 29 septembre 1997. Son siège social est situé 21 Che de l'Etang, 69390 Millery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE MENIGOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES GRENOUILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES GRENOUILLES
- SIREN
- 413 904 087
- SIRET (siège)
- 413 904 087 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44413904087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 904 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 septembre 1997
- Siège social
- 21 CHE DE L'ETANG, 69390, MILLERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES GRENOUILLES
Acquisition, construction, gestion de biens immobiliers.
Finances de SCI LES GRENOUILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES GRENOUILLES
INSEEÉtablissements de SCI LES GRENOUILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69390 MILLERYSiègeActif
413 904 087 00017 · ouvert le 29 septembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES GRENOUILLES
INPIComptes annuels de SCI LES GRENOUILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES GRENOUILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES GRENOUILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GRENOUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES GRENOUILLES. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-21.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES GRENOUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES GRENOUILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1997
Questions fréquentes sur SCI LES GRENOUILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES GRENOUILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES GRENOUILLES est 413 904 087. Le SIRET de son siège social est 413 904 087 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44413904087.
Qui dirige SCI LES GRENOUILLES ?
SCI LES GRENOUILLES est dirigée par JEAN-PIERRE MENIGOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES GRENOUILLES ?
Le siège social de SCI LES GRENOUILLES est situé 21 Che de l'Etang, 69390 Millery.
SCI LES GRENOUILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES GRENOUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES GRENOUILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GRENOUILLES.
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