SCI LES HAUTS CHENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES HAUTS CHENES est une société civile immatriculée le 17 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 339 019. Elle est domiciliée LE BOURG EST Nojals-et-Clotte, 24440 Beaumontois en Perigord. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD CHAUMOND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES HAUTS CHENES
INSEE- Dénomination
- SCI LES HAUTS CHENES
- SIREN
- 449 339 019
- SIRET (siège)
- 449 339 019 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR18449339019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 339 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 12 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 juillet 2003
- Siège social
- LE BOURG EST Nojals-et-Clotte, 24440, BEAUMONTOIS EN PERIGORD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HAUTS CHENES
Propriété et gestion de son patrimoine.
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Finances de SCI LES HAUTS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HAUTS CHENES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES HAUTS CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24440 BEAUMONTOIS EN PERIGORDSiègeActif
449 339 019 00019 · ouvert le 17 juillet 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES HAUTS CHENES
INPIComptes annuels de SCI LES HAUTS CHENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HAUTS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES HAUTS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HAUTS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES HAUTS CHENES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HAUTS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES HAUTS CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant Associé : CHAUMOND Bernard Serge modification le 31 Mars 2015
- création
Date d'effet : 17 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI LES HAUTS CHENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HAUTS CHENES ?
Le numéro SIREN de SCI LES HAUTS CHENES est 449 339 019. Le SIRET de son siège social est 449 339 019 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18449339019.
Qui dirige SCI LES HAUTS CHENES ?
SCI LES HAUTS CHENES est dirigée par BERNARD CHAUMOND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES HAUTS CHENES ?
Le siège social de SCI LES HAUTS CHENES est situé LE BOURG EST Nojals-et-Clotte, 24440 Beaumontois en Perigord.
SCI LES HAUTS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HAUTS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HAUTS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HAUTS CHENES.
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