SCI LES HETRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 533,57 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES HETRES est une société civile immatriculée le 8 décembre 2004 sous le numéro SIREN 389 774 100. Elle est domiciliée 14 Gr ( Vaugimois ), 21450 Villaines-en-Duesmois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ALAIN CHARLES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES HETRES
INSEE- Dénomination
- SCI LES HETRES
- SIREN
- 389 774 100
- SIRET (siège)
- 389 774 100 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR19389774100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 774 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 533,57 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 décembre 2004
- Siège social
- 14 GR ( VAUGIMOIS ), 21450, VILLAINES-EN-DUESMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HETRES
Location de logements
Finances de SCI LES HETRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HETRES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2014
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES HETRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21450 VILLAINES-EN-DUESMOISSiègeActif
389 774 100 00025 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES HETRES
INPIComptes annuels de SCI LES HETRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HETRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES HETRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HETRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES HETRES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 05 juin 2026 · N° 22/08006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HETRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES HETRES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2004
Questions fréquentes sur SCI LES HETRES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HETRES ?
Le numéro SIREN de SCI LES HETRES est 389 774 100. Le SIRET de son siège social est 389 774 100 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19389774100.
Qui dirige SCI LES HETRES ?
SCI LES HETRES est dirigée par ALAIN CHARLES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HETRES ?
Le siège social de SCI LES HETRES est situé 14 Gr ( Vaugimois ), 21450 Villaines-en-Duesmois.
SCI LES HETRES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HETRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HETRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HETRES.
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