SCI LES HIVERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 143 355, SCI LES HIVERS est une SCI créée le 28 novembre 2011. Son siège social est situé 1353 Rte de Mardore, 69240 Thizy-les-Bourgs. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FLORIAN POMAREDE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES HIVERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES HIVERS
- SIREN
- 538 143 355
- SIRET (siège)
- 538 143 355 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR04538143355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 143 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2011
- Siège social
- 1353 RTE DE MARDORE, 69240, THIZY-LES-BOURGS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HIVERS
Acquisition aménagement administration exploitation et location d'immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI LES HIVERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HIVERS
INSEESPB HOLDING
Autre
Depuis la création (28 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI LES HIVERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69240 THIZY-LES-BOURGSSiègeActif
538 143 355 00021 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6820B
- 69870 POULE-LES-ECHARMEAUXFermé
538 143 355 00013 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES HIVERS
INPIComptes annuels de SCI LES HIVERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HIVERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES HIVERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HIVERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HIVERS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/08473
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/00053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 juillet 2024 · N° 21/02348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 avril 2024 · N° 21/01670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 23/00096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 23/00095
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 novembre 2020 · N° 15-24.922
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HIVERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES HIVERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI LES HIVERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HIVERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES HIVERS est 538 143 355. Le SIRET de son siège social est 538 143 355 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04538143355.
Qui dirige SCI LES HIVERS ?
SCI LES HIVERS est dirigée par FLORIAN POMAREDE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HIVERS ?
Le siège social de SCI LES HIVERS est situé 1353 Rte de Mardore, 69240 Thizy-les-Bourgs.
SCI LES HIVERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HIVERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HIVERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HIVERS.
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