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SCI LES HORIZONS

Active
Siren402 471 932SCI89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUXCréée le 19 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 471 932, SCI LES HORIZONS est une SCI créée le 19 octobre 1995. Elle est domiciliée 3 Bailly, 89530 Saint-Bris-le-Vineux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE-MARIE JEANTET DOUAY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES HORIZONS

Dénomination
SCI LES HORIZONS
SIREN
402 471 932
SIRET (siège)
402 471 932 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63402471932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 471 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 octobre 1995
Siège social
3 BAILLY, 89530, SAINT-BRIS-LE-VINEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HORIZONS

Acquisition, administration, gestion, exploitation par vioe de location ou autrement de tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES HORIZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HORIZONS

AJ

ANNE-MARIE JEANTET DOUAY

Gérant

Depuis la création (19 octobre 1995) · 31 ans

HS

HENRI SEGUIN

Gérant

Depuis la création (19 octobre 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LES HORIZONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUXSiègeActif

    402 471 932 00010 · ouvert le 25 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES HORIZONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES HORIZONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HORIZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES HORIZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORIZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HORIZONS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORIZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES HORIZONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI LES HORIZONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS est 402 471 932. Le SIRET de son siège social est 402 471 932 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63402471932.

Qui dirige SCI LES HORIZONS ?

SCI LES HORIZONS est dirigée par ANNE-MARIE JEANTET DOUAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORIZONS ?

Le siège social de SCI LES HORIZONS est situé 3 Bailly, 89530 Saint-Bris-le-Vineux.

SCI LES HORIZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORIZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORIZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORIZONS.

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