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SCI LES HORIZONS

Active
Siren443 671 771SCI69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNECréée le 15 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
252 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 671 771, SCI LES HORIZONS est une SCI créée le 15 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Che de la Passerelle, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOIS BALSAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES HORIZONS

Dénomination
SCI LES HORIZONS
SIREN
443 671 771
SIRET (siège)
443 671 771 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46443671771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 671 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
251 640 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2002
Siège social
16 CHE DE LA PASSERELLE, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HORIZONS

L'acquisition en tout lieu de tout bien immobilier en vue de le mettre à disposition de ses associés ou de les louer.

Finances de SCI LES HORIZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES HORIZONS

FB

FRANCOIS BALSAN

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

JD

JEAN-FRANCOIS DENOIX

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

SD

SABINE DU LAC DE FUGERES

Autre

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

CR

COLETTE ROUMAGOUX

Autre

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

OV

OLIVIER VIDAL DE LA BLACHE

Autre

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

LV

LUCIENNE VIGNAUD

Autre

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

I

Indivision Mireille, Sylviane, Jean et Véronique LAVERLOCHERE

Autre

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES HORIZONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif

    443 671 771 00014 · ouvert le 07 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES HORIZONS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES HORIZONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HORIZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES HORIZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORIZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HORIZONS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORIZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES HORIZONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES HORIZONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS est 443 671 771. Le SIRET de son siège social est 443 671 771 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46443671771.

Qui dirige SCI LES HORIZONS ?

SCI LES HORIZONS est dirigée par FRANCOIS BALSAN, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORIZONS ?

Le siège social de SCI LES HORIZONS est situé 16 Che de la Passerelle, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

SCI LES HORIZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORIZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORIZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORIZONS.

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