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SCI LES HORIZONS

Active
Siren445 288 764SCI07360 DUNIERE-SUR-EYRIEUXCréée le 18 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 288 764, SCI LES HORIZONS est une SCI créée le 18 février 2003. Elle est domiciliée 73 rue de la Mairie, 07360 Duniere-sur-Eyrieux. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par JACQUES RUEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES HORIZONS

Dénomination
SCI LES HORIZONS
SIREN
445 288 764
SIRET (siège)
445 288 764 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55445288764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 288 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
18 février 2003
Siège social
73 RUE DE LA MAIRIE, 07360, DUNIERE-SUR-EYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HORIZONS

VOIR STATUTS

Finances de SCI LES HORIZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES HORIZONS

CR

CELINE RUEL

Autre

Depuis la création (18 février 2003) · 23 ans

JR

JACQUES RUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES HORIZONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07360 DUNIERE-SUR-EYRIEUXSiègeActif

    445 288 764 00019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LES HORIZONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES HORIZONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HORIZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES HORIZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORIZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HORIZONS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORIZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES HORIZONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2003

Questions fréquentes sur SCI LES HORIZONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS est 445 288 764. Le SIRET de son siège social est 445 288 764 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55445288764.

Qui dirige SCI LES HORIZONS ?

SCI LES HORIZONS est dirigée par JACQUES RUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORIZONS ?

Le siège social de SCI LES HORIZONS est situé 73 rue de la Mairie, 07360 Duniere-sur-Eyrieux.

SCI LES HORIZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORIZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORIZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORIZONS.

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