SCI LES HORSES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,25 €
SCI LES HORSES est une SCI immatriculée le 24 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 859 345. Elle est domiciliée 84 RUE DE PARIS Le Bugue, 24260 Le Bugue. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Jean-Marc Chevaux, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES HORSES
INSEE- Dénomination
- SCI LES HORSES
- SIREN
- 383 859 345
- SIRET (siège)
- 383 859 345 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR61383859345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 859 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 décembre 1991
- Siège social
- 84 RUE DE PARIS Le Bugue, 24260, LE BUGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES HORSES
la propriété, la gestion,l'administration et la disposition des biens dont la société civile deviendra propriétaire.
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Finances de SCI LES HORSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HORSES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 mai 2025
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES HORSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24260 LE BUGUESiègeActif
383 859 345 00019 · ouvert le 24 décembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES HORSES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES HORSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES HORSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HORSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES HORSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
Gérant, Associé : CHEVAUX Jean-Marc, Charles
- création
Date d'effet : 24 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LES HORSES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORSES ?
Le numéro SIREN de SCI LES HORSES est 383 859 345. Le SIRET de son siège social est 383 859 345 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61383859345.
Qui dirige SCI LES HORSES ?
SCI LES HORSES est dirigée par Jean-Marc Chevaux, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HORSES ?
Le siège social de SCI LES HORSES est situé 84 RUE DE PARIS Le Bugue, 24260 Le Bugue.
SCI LES HORSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HORSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HORSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORSES.
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