SCI LES HORTASSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES HORTASSES est une SCI immatriculée le 18 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 169 709. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Vieille, 34270 Saint-Mathieu-de-Treviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAMIEN MEZY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES HORTASSES
INSEE- Dénomination
- SCI LES HORTASSES
- SIREN
- 403 169 709
- SIRET (siège)
- 403 169 709 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37403169709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 169 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 1995
- Siège social
- CHE DE LA VIEILLE, 34270, SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HORTASSES
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, LA GESTION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TT IM- MEUBLE BATI OU NON BATI APPARTENANT OU DEVANT APPARTENIR A LA STE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES HORTASSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HORTASSES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES HORTASSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERSSiègeActif
403 169 709 00017 · ouvert le 18 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES HORTASSES
INPIComptes annuels de SCI LES HORTASSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HORTASSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES HORTASSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORTASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES HORTASSES. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2019 · N° 18-25.032
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HORTASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES HORTASSES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 décembre 1995
Questions fréquentes sur SCI LES HORTASSES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORTASSES ?
Le numéro SIREN de SCI LES HORTASSES est 403 169 709. Le SIRET de son siège social est 403 169 709 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37403169709.
Qui dirige SCI LES HORTASSES ?
SCI LES HORTASSES est dirigée par DAMIEN MEZY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HORTASSES ?
Le siège social de SCI LES HORTASSES est situé Che de la Vieille, 34270 Saint-Mathieu-de-Treviers.
SCI LES HORTASSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HORTASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HORTASSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORTASSES.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Mathieu-de-Treviers
- MIKATI34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- GFA SABATIER34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- SCI LE CROS34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- LES LAURIERS ROSES34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- SCI DE CECELES34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- ANEKA34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- SCI COUR DE CECELES34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- LES CLOS34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
- MYJ2C34270 Saint-Mathieu-de-TreviersCA 187 k€
- SCI MAHEVA34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Mathieu-de-Treviers
Entreprises du même secteur à Saint-Mathieu-de-Treviers
Entreprises à Saint-Mathieu-de-Treviers
Toutes les entreprises à Saint-Mathieu-de-Treviers