SCI LES JASMINS
Fermée6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 116 479, SCI LES JASMINS est une SCI créée le 25 novembre 1996. Son siège social est situé rue Pierre Toesca Mr Maerel Bernard, 83230 Bormes-les-Mimosas. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). MAEREL BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 juillet 2024.
Fiche d'identité de SCI LES JASMINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES JASMINS
- SIREN
- 410 116 479
- SIRET (siège)
- 410 116 479 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91410116479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 116 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 novembre 1996
- Date de radiation
- 29 juillet 2024
- Siège social
- RUE PIERRE TOESCA MR MAEREL BERNARD, 83230, BORMES-LES-MIMOSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI LES JASMINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES JASMINS
INSEEMAEREL BERNARD
Gérant
Depuis la création (25 novembre 1996) · 29 ans
Établissements de SCI LES JASMINS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83230 BORMES-LES-MIMOSASSiègeFermé
410 116 479 00016 · ouvert le 25 novembre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES JASMINS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES JASMINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JASMINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LES JASMINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES JASMINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 29 juillet 2024
Questions fréquentes sur SCI LES JASMINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES JASMINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES JASMINS est 410 116 479. Le SIRET de son siège social est 410 116 479 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91410116479.
Qui dirige SCI LES JASMINS ?
SCI LES JASMINS est dirigée par MAEREL BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES JASMINS ?
Le siège social de SCI LES JASMINS est situé rue Pierre Toesca Mr Maerel Bernard, 83230 Bormes-les-Mimosas.
SCI LES JASMINS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES JASMINS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 juillet 2024.
SCI LES JASMINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JASMINS.
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