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SCI LES LITTES

Active
Siren353 267 818SCI63430 PONT-DU-CHATEAUCréée le 02 février 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
12,2 k€

SCI LES LITTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1990, identifiée par le SIREN 353 267 818. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Littes, 63430 Pont-du-Chateau. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). MARTINE CHEVANET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES LITTES

Dénomination
SCI LES LITTES
SIREN
353 267 818
SIRET (siège)
353 267 818 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90353267818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 267 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 240 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 février 1990
Siège social
LES LITTES, 63430, PONT-DU-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES LITTES

Acquisition d'immeuble bâti ou non bâti, construction, mise en valeur administration

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Finances de SCI LES LITTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES LITTES

SC

SANDRINE CELLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 1990) · 36 ans

JC

JEAN-LUC CELLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 1990) · 36 ans

SC

STEPHANE CELLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 1990) · 36 ans

MC

MARTINE CHEVANET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 1990) · 36 ans

NM

NICOLE MALLERET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 1990) · 36 ans

H

HOLDING ETV

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES LITTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63430 PONT-DU-CHATEAUSiègeActif

    353 267 818 00014 · ouvert le 11 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES LITTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 27 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES LITTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES LITTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES LITTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES LITTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES LITTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1990

Questions fréquentes sur SCI LES LITTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES LITTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES LITTES est 353 267 818. Le SIRET de son siège social est 353 267 818 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90353267818.

Qui dirige SCI LES LITTES ?

SCI LES LITTES est dirigée par MARTINE CHEVANET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES LITTES ?

Le siège social de SCI LES LITTES est situé Les Littes, 63430 Pont-du-Chateau.

SCI LES LITTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES LITTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES LITTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES LITTES.