SCI LES MAISONS BLANCHES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES MAISONS BLANCHES est une SCI immatriculée le 7 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 881 291. Son siège social est situé ZI Nord rue Denis Papin R DENIS PAPIN, 13340 Rognac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. LUC UYTTENHOVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES MAISONS BLANCHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES MAISONS BLANCHES
- SIREN
- 381 881 291
- SIRET (siège)
- 381 881 291 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68381881291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 881 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 mai 1991
- Siège social
- ZI Nord rue Denis Papin R DENIS PAPIN, 13340, Rognac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES MAISONS BLANCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MAISONS BLANCHES
INSEEÉtablissements de SCI LES MAISONS BLANCHES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13340 RognacSiègeFermé
381 881 291 00011 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES MAISONS BLANCHES
INPIComptes annuels de SCI LES MAISONS BLANCHES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MAISONS BLANCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MAISONS BLANCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MAISONS BLANCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MAISONS BLANCHES. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00944
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24/12399
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mai 1997 · N° 95-14.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MAISONS BLANCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MAISONS BLANCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- création
Date d'effet : 07 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI LES MAISONS BLANCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MAISONS BLANCHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES MAISONS BLANCHES est 381 881 291. Le SIRET de son siège social est 381 881 291 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68381881291.
Qui dirige SCI LES MAISONS BLANCHES ?
SCI LES MAISONS BLANCHES est dirigée par LUC UYTTENHOVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MAISONS BLANCHES ?
Le siège social de SCI LES MAISONS BLANCHES est situé ZI Nord rue Denis Papin R DENIS PAPIN, 13340 Rognac.
SCI LES MAISONS BLANCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MAISONS BLANCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MAISONS BLANCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MAISONS BLANCHES.
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