SCI LES MARMOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 494 276, SCI LES MARMOTS est une SCI créée le 12 octobre 1999. Son siège social est situé Bissinges 74500 Publier, 74500 Publier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE CLAVEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES MARMOTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES MARMOTS
- SIREN
- 424 494 276
- SIRET (siège)
- 424 494 276 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR07424494276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 494 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 octobre 1999
- Siège social
- BISSINGES 74500 PUBLIER, 74500, PUBLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MARMOTS
PROPRIETE MISE EN VALEUR LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LES MARMOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MARMOTS
INSEEÉtablissements de SCI LES MARMOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 PUBLIERSiègeActif
424 494 276 00019 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES MARMOTS
INPIComptes annuels de SCI LES MARMOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MARMOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MARMOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARMOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES MARMOTS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 septembre 2023 · N° 22/02100
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MARMOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MARMOTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 1999
Questions fréquentes sur SCI LES MARMOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARMOTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES MARMOTS est 424 494 276. Le SIRET de son siège social est 424 494 276 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07424494276.
Qui dirige SCI LES MARMOTS ?
SCI LES MARMOTS est dirigée par PIERRE CLAVEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES MARMOTS ?
Le siège social de SCI LES MARMOTS est situé Bissinges 74500 Publier, 74500 Publier.
SCI LES MARMOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MARMOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MARMOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MARMOTS.
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