Checkers

SCI LES MARMOTTES

Active
Siren478 877 475SCI38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONECréée le 28 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
320 k€
Effectif
Non publié

SCI LES MARMOTTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 877 475. Le siège social de l'entreprise se trouve 690 Rte de Prailles les Marmottes, 38370 Saint-Clair-du-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE BONNET, autre.

Fiche d'identité de SCI LES MARMOTTES

Dénomination
SCI LES MARMOTTES
SIREN
478 877 475
SIRET (siège)
478 877 475 00028
N° TVA intracommunautaire
FR66478877475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 877 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
320 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 2004
Siège social
690 RTE DE PRAILLES LES MARMOTTES, 38370, SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES MARMOTTES

Propriété, mise à disposition à titre gratuit des biens qui composent son actif social au profit de Madame Emmanuelle DEBARD et de Monsieur Pierre-Philippe DEBARD

Finances de SCI LES MARMOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES MARMOTTES

PB

PIERRE BONNET

Autre

Depuis la création (28 septembre 2004) · 22 ans

PD

PIERRE DEBARD

Autre

Depuis la création (28 septembre 2004) · 22 ans

EF

EMMANUELLE FROEHLICH

Autre

Depuis la création (28 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LES MARMOTTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONESiègeActif

    478 877 475 00028 · ouvert le 11 septembre 2004 · NAF 6820B

  • 38670 CHASSE-SUR-RHONEFermé

    478 877 475 00010 · ouvert le 11 septembre 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES MARMOTTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES MARMOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MARMOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MARMOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MARMOTTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES MARMOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTES est 478 877 475. Le SIRET de son siège social est 478 877 475 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66478877475.

Qui dirige SCI LES MARMOTTES ?

SCI LES MARMOTTES est dirigée par PIERRE BONNET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MARMOTTES ?

Le siège social de SCI LES MARMOTTES est situé 690 Rte de Prailles les Marmottes, 38370 Saint-Clair-du-Rhone.

SCI LES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MARMOTTES.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Clair-du-Rhone

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Clair-du-Rhone

Entreprises du même secteur à Saint-Clair-du-Rhone

Entreprises à Saint-Clair-du-Rhone

Toutes les entreprises à Saint-Clair-du-Rhone