SCI LES MASSOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES MASSOTTES est une SCI immatriculée le 23 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 249 848. Elle est domiciliée 13 rue du General de Gaulle au Domicile de Mr Stephane Aubert, 70140 Valay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE AUBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES MASSOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES MASSOTTES
- SIREN
- 819 249 848
- SIRET (siège)
- 819 249 848 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28819249848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 249 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mars 2016
- Siège social
- 13 RUE DU GENERAL DE GAULLE AU DOMICILE DE MR STEPHANE AUBERT, 70140, VALAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MASSOTTES
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de SCI LES MASSOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MASSOTTES
INSEEÉtablissements de SCI LES MASSOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70140 VALAYSiègeActif
819 249 848 00014 · ouvert le 09 mars 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES MASSOTTES
INPIComptes annuels de SCI LES MASSOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MASSOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MASSOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MASSOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES MASSOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MASSOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MASSOTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-23 · Début d'activité : 2016-03-09
- création
Date d'effet : 23 mars 2016
Questions fréquentes sur SCI LES MASSOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MASSOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES MASSOTTES est 819 249 848. Le SIRET de son siège social est 819 249 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28819249848.
Qui dirige SCI LES MASSOTTES ?
SCI LES MASSOTTES est dirigée par STEPHANE AUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MASSOTTES ?
Le siège social de SCI LES MASSOTTES est situé 13 rue du General de Gaulle au Domicile de Mr Stephane Aubert, 70140 Valay.
SCI LES MASSOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MASSOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MASSOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MASSOTTES.
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