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SCI LES MELEZES

Active
Siren392 829 610SCI05000 GAPCréée le 08 novembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
33,0 k€

SCI LES MELEZES est une SCI immatriculée le 8 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 829 610. Elle est domiciliée 72 Rte de Malcombe, 05000 Gap. SCI LES MELEZES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE BRESSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES MELEZES

Dénomination
SCI LES MELEZES
SIREN
392 829 610
SIRET (siège)
392 829 610 00022
N° TVA intracommunautaire
FR49392829610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 829 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 novembre 1993
Siège social
72 RTE DE MALCOMBE, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MELEZES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LES MELEZES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MELEZES

CB

CLAUDE BRESSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 1993) · 33 ans

MG

MARGOT GERMAIN

Autre

Depuis la création (08 novembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES MELEZES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    392 829 610 00022 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MELEZES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES MELEZES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MELEZES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MELEZES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MELEZES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MELEZES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI LES MELEZES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MELEZES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MELEZES est 392 829 610. Le SIRET de son siège social est 392 829 610 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49392829610.

Qui dirige SCI LES MELEZES ?

SCI LES MELEZES est dirigée par CLAUDE BRESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MELEZES ?

Le siège social de SCI LES MELEZES est situé 72 Rte de Malcombe, 05000 Gap.

SCI LES MELEZES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MELEZES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MELEZES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MELEZES.

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