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SCI LES MELEZES

Active
Siren539 983 676SCI38660 LE TOUVETCréée le 16 février 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 983 676, SCI LES MELEZES est une SCI créée le 16 février 2012. Son siège social est situé 1420 Lot Grange Vieille, 38660 Le Touvet. SCI LES MELEZES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOISE AVICE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES MELEZES

Dénomination
SCI LES MELEZES
SIREN
539 983 676
SIRET (siège)
539 983 676 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18539983676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 983 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 février 2012
Siège social
1420 LOT GRANGE VIEILLE, 38660, LE TOUVET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MELEZES

Propriété d'immeubles bâtis ou non bâtis, création, constitution de patrimoines immobiliers, exploitation par bail et la conservation de ces immeubles par tous travaux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES MELEZES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MELEZES

FA

FRANCOISE AVICE

Autre

Depuis la création (16 février 2012) · 14 ans

GD

GUILLAUME DROUAULT

Autre

Depuis la création (16 février 2012) · 14 ans

Établissements de SCI LES MELEZES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 LE TOUVETSiègeActif

    539 983 676 00013 · ouvert le 03 février 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MELEZES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2012

  • Acte

Conformité de SCI LES MELEZES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MELEZES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MELEZES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MELEZES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MELEZES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-03

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2012

Questions fréquentes sur SCI LES MELEZES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MELEZES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MELEZES est 539 983 676. Le SIRET de son siège social est 539 983 676 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18539983676.

Qui dirige SCI LES MELEZES ?

SCI LES MELEZES est dirigée par FRANCOISE AVICE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MELEZES ?

Le siège social de SCI LES MELEZES est situé 1420 Lot Grange Vieille, 38660 Le Touvet.

SCI LES MELEZES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MELEZES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MELEZES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MELEZES.

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