SCI LES MICHELS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 180 k€
SCI LES MICHELS est une SCI immatriculée le 5 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 438 627. Elle est domiciliée Che de la Cooperative, 83910 Pourrieres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-FRANCE MICHEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES MICHELS
INSEE- Dénomination
- SCI LES MICHELS
- SIREN
- 534 438 627
- SIRET (siège)
- 534 438 627 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80534438627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 438 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 180 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 septembre 2011
- Siège social
- CHE DE LA COOPERATIVE, 83910, POURRIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MICHELS
acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation location de tous ses biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LES MICHELS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MICHELS
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Co-gérant associé · de septembre 2011 à septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES MICHELS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83910 POURRIERESSiègeActif
534 438 627 00018 · ouvert le 25 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES MICHELS
INPIConformité de SCI LES MICHELS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MICHELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MICHELS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 novembre 2001 · N° 98-20.347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 1998 · N° 95-15.851
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MICHELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES MICHELS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant associé : BOURLIN Marie-France, Odette né(e) MICHEL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-05 · Début d'activité : 2011-06-25
- création
Date d'effet : 05 septembre 2011
Questions fréquentes sur SCI LES MICHELS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MICHELS ?
Le numéro SIREN de SCI LES MICHELS est 534 438 627. Le SIRET de son siège social est 534 438 627 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80534438627.
Qui dirige SCI LES MICHELS ?
SCI LES MICHELS est dirigée par MARIE-FRANCE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MICHELS ?
Le siège social de SCI LES MICHELS est situé Che de la Cooperative, 83910 Pourrieres.
SCI LES MICHELS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MICHELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MICHELS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MICHELS.
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