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SCI LES MIMOSAS

Active
Siren442 390 589Société civile49123 CHAMPTOCE-SUR-LOIRECréée le 14 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions88 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 390 589, SCI LES MIMOSAS est une société civile créée le 14 juin 2002. Elle est domiciliée 55 Rte du Hardas, 49123 Champtoce-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL BOISNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES MIMOSAS

Dénomination
SCI LES MIMOSAS
SIREN
442 390 589
SIRET (siège)
442 390 589 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28442390589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 390 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2002
Siège social
55 RTE DU HARDAS, 49123, CHAMPTOCE-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MIMOSAS

L acquisition L administration et la gestion de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES MIMOSAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MIMOSAS

PB

PASCAL BOISNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

MB

MELANIE BOISNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

RB

ROMAIN BOISNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

FB

FLAVIE BOISNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

CN

CATHERINE NEVEU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES MIMOSAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49123 CHAMPTOCE-SUR-LOIRESiègeActif

    442 390 589 00012 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MIMOSAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES MIMOSAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MIMOSAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MIMOSAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MIMOSAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

88 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MIMOSAS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MIMOSAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MIMOSAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LES MIMOSAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MIMOSAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MIMOSAS est 442 390 589. Le SIRET de son siège social est 442 390 589 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28442390589.

Qui dirige SCI LES MIMOSAS ?

SCI LES MIMOSAS est dirigée par PASCAL BOISNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MIMOSAS ?

Le siège social de SCI LES MIMOSAS est situé 55 Rte du Hardas, 49123 Champtoce-sur-Loire.

SCI LES MIMOSAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MIMOSAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MIMOSAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MIMOSAS.

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