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SCI LES MOIRODS

Active
Siren322 686 940SCI39700 LAVANS-LES-DOLECréée le 30 septembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,9 k€
Effectif
Non publié

SCI LES MOIRODS est une SCI immatriculée le 30 septembre 1981 sous le numéro SIREN 322 686 940. Elle est domiciliée à Lavans-les-Dole (39700). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROLAND FRANCIOLI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES MOIRODS

Dénomination
SCI LES MOIRODS
SIREN
322 686 940
SIRET (siège)
322 686 940 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56322686940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 686 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 916,33 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 1981
Siège social
, 39700, LAVANS-LES-DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MOIRODS

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI LES MOIRODS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES MOIRODS

RF

ROLAND FRANCIOLI

Autre

Depuis la création (30 septembre 1981) · 45 ans

GF

GUY FRANCIOLI

Autre

Depuis la création (30 septembre 1981) · 45 ans

AF

ALAIN FRANCIOLI

Autre

Depuis la création (30 septembre 1981) · 45 ans

MF

MAURICE FRANCIOLI

Autre

Depuis la création (30 septembre 1981) · 45 ans

Établissements de SCI LES MOIRODS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39700 LAVANS-LES-DOLESiègeActif

    322 686 940 00014 · ouvert le 01 septembre 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MOIRODS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES MOIRODS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MOIRODS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MOIRODS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MOIRODS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES MOIRODS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MOIRODS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MOIRODS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1981

Questions fréquentes sur SCI LES MOIRODS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MOIRODS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MOIRODS est 322 686 940. Le SIRET de son siège social est 322 686 940 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56322686940.

Qui dirige SCI LES MOIRODS ?

SCI LES MOIRODS est dirigée par ROLAND FRANCIOLI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MOIRODS ?

Le siège social de SCI LES MOIRODS est situé 39700 Lavans-les-Dole.

SCI LES MOIRODS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MOIRODS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MOIRODS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MOIRODS.

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