SCI LES MOLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES MOLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 720 702. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Moles, 31120 Pinsaguel. SCI LES MOLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL TOULZE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES MOLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES MOLES
- SIREN
- 384 720 702
- SIRET (siège)
- 384 720 702 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR52384720702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 720 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mars 1992
- Siège social
- CHE DES MOLES, 31120, PINSAGUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MOLES
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Finances de SCI LES MOLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MOLES
INSEEÉtablissements de SCI LES MOLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31120 PINSAGUELSiègeActif
384 720 702 00016 · ouvert le 31 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES MOLES
INPIConformité de SCI LES MOLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MOLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES MOLES. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1995 · N° 93-12.279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MOLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES MOLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI LES MOLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MOLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES MOLES est 384 720 702. Le SIRET de son siège social est 384 720 702 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52384720702.
Qui dirige SCI LES MOLES ?
SCI LES MOLES est dirigée par MICHEL TOULZE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES MOLES ?
Le siège social de SCI LES MOLES est situé Che des Moles, 31120 Pinsaguel.
SCI LES MOLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MOLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MOLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MOLES.
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