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SCI LES MOULES

Active
Siren443 779 137SCI68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINESCréée le 23 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 779 137, SCI LES MOULES est une SCI créée le 23 octobre 2002. Son siège social est situé 14 rue Narbey, 68160 Sainte-Marie-aux-Mines. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL KAHN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES MOULES

Dénomination
SCI LES MOULES
SIREN
443 779 137
SIRET (siège)
443 779 137 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07443779137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 779 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 octobre 2002
Siège social
14 RUE NARBEY, 68160, SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LES MOULES

ACQUISITION D'IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION, DE TERRAINS, ADMINISTRATION ET GESTION DESDITS IMMEUBLES

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Finances de SCI LES MOULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MOULES

MK

MICHEL KAHN

Gérant

Depuis la création (23 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES MOULES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINESSiègeActif

    443 779 137 00019 · ouvert le 27 décembre 1957 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MOULES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES MOULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MOULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MOULES. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MOULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MOULES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES MOULES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MOULES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MOULES est 443 779 137. Le SIRET de son siège social est 443 779 137 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07443779137.

Qui dirige SCI LES MOULES ?

SCI LES MOULES est dirigée par MICHEL KAHN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES MOULES ?

Le siège social de SCI LES MOULES est situé 14 rue Narbey, 68160 Sainte-Marie-aux-Mines.

SCI LES MOULES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MOULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MOULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MOULES.