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SCI LES MOUSIERS

Active
Siren352 878 490SCI68110 ILLZACHCréée le 08 janvier 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI LES MOUSIERS est une SCI immatriculée le 8 janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 878 490. Elle est domiciliée 13 av de Belgique, 68110 Illzach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARINO DJOUDI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES MOUSIERS

Dénomination
SCI LES MOUSIERS
SIREN
352 878 490
SIRET (siège)
352 878 490 00023
N° TVA intracommunautaire
FR83352878490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 878 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 1990
Siège social
13 AV DE BELGIQUE, 68110, ILLZACH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES MOUSIERS

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles qui seront apportés ou acquis par la société

Finances de SCI LES MOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES MOUSIERS

MD

MARINO DJOUDI

Gérant et associé indéfiniment responsable

AH

AGNES HERTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES MOUSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68110 ILLZACHSiègeActif

    352 878 490 00023 · ouvert le 06 novembre 1989 · NAF 6820B

  • 68300 SAINT-LOUISFermé

    352 878 490 00015 · ouvert le 06 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MOUSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES MOUSIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MOUSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES MOUSIERS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MOUSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérants et associés : DJOUDI (Marino), VOGEL (Agnès) née HERTER

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI LES MOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MOUSIERS est 352 878 490. Le SIRET de son siège social est 352 878 490 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83352878490.

Qui dirige SCI LES MOUSIERS ?

SCI LES MOUSIERS est dirigée par MARINO DJOUDI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MOUSIERS ?

Le siège social de SCI LES MOUSIERS est situé 13 av de Belgique, 68110 Illzach.

SCI LES MOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MOUSIERS.