SCI LES MOUSIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES MOUSIERS est une SCI immatriculée le 8 janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 878 490. Elle est domiciliée 13 av de Belgique, 68110 Illzach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARINO DJOUDI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES MOUSIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES MOUSIERS
- SIREN
- 352 878 490
- SIRET (siège)
- 352 878 490 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR83352878490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 878 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 1990
- Siège social
- 13 AV DE BELGIQUE, 68110, ILLZACH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MOUSIERS
Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles qui seront apportés ou acquis par la société
Finances de SCI LES MOUSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MOUSIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES MOUSIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68110 ILLZACHSiègeActif
352 878 490 00023 · ouvert le 06 novembre 1989 · NAF 6820B
- 68300 SAINT-LOUISFermé
352 878 490 00015 · ouvert le 06 novembre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES MOUSIERS
INPIComptes annuels de SCI LES MOUSIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MOUSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MOUSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES MOUSIERS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MOUSIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
gérants et associés : DJOUDI (Marino), VOGEL (Agnès) née HERTER
- création
Date d'effet : 08 janvier 1990
Questions fréquentes sur SCI LES MOUSIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MOUSIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES MOUSIERS est 352 878 490. Le SIRET de son siège social est 352 878 490 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83352878490.
Qui dirige SCI LES MOUSIERS ?
SCI LES MOUSIERS est dirigée par MARINO DJOUDI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MOUSIERS ?
Le siège social de SCI LES MOUSIERS est situé 13 av de Belgique, 68110 Illzach.
SCI LES MOUSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MOUSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MOUSIERS.
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