SCI LES MYOSOTIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES MYOSOTIS est une SCI immatriculée le 23 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 237 018. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 av Barthelemy Buyer, 69009 Lyon 9e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES DUPERRON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES MYOSOTIS
INSEE- Dénomination
- SCI LES MYOSOTIS
- SIREN
- 453 237 018
- SIRET (siège)
- 453 237 018 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83453237018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 237 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2004
- Siège social
- 140 AV BARTHELEMY BUYER, 69009, LYON 9E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES MYOSOTIS
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation directe ou indirecte, la location de tous terrains et immeubles industriels ou d'habitation et notamment l'acquisition de terrains sis à REYRIEUX (Ain)
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES MYOSOTIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MYOSOTIS
INSEEBODACCLES JARDINS FLEURIS
Autre
EDYLINE
Autre
DUMORTIER
Autre
Gérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Georges devient gérant. JOURDAN Franck nom d'usage : JOURDAN Franck devient gérant. DUPERRON Jacques Marie nom d'usage : DUPERRON Jacques n'est plus gérant CHALEARD
CHALEARD Georges nom d'usage · de juin 2010 à octobre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES MYOSOTIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69009 LYON 9E ARRONDISSEMENTSiègeActif
453 237 018 00016 · ouvert le 22 avril 2004 · NAF 6820B
- 69760 LIMONESTFermé
453 237 018 00024 · ouvert le 12 juillet 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES MYOSOTIS
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES MYOSOTIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MYOSOTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MYOSOTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MYOSOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MYOSOTIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/01213
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/01211
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/01094
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/01091
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 31 juillet 2025 · N° 25/04806
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Décision du 30 juillet 2025 · N° 25/01722
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Décision du 10 février 2025 · N° 24/01559
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Décision du 27 novembre 2024 · N° 24/00373
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 13 septembre 2024 · N° 24/00304
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Décision du 07 décembre 2022 · N° 21-17.657
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Décision du 22 juin 2022 · N° 21/17897
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Décision du 04 février 2021 · N° 19-21.501
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Décision du 20 juin 2019 · N° 18/15496
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Décision du 20 septembre 2017 · N° 15-22.735
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Décision du 03 mars 2016 · N° 15-12.442
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Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.063
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MYOSOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MYOSOTIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
DUMORTIER Florence nom d'usage : DUMORTIER devient gérant. DUMORTIER Marius nom d'usage : DUMORTIER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CHALEARD Georges nom d'usage : CHALEARD n'est plus gérant. JOURDAN Franck nom d'usage : JOURDAN n'est plus gérant. DUPERRON Jacques Marie nom d'usage : DUPERRON devient gérant. DUMORTIER Marius nom d'usage : DUMORTIER devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CHALEARD Georges nom d'usage : CHALEARD Georges devient gérant. JOURDAN Franck nom d'usage : JOURDAN Franck devient gérant. DUPERRON Jacques Marie nom d'usage : DUPERRON Jacques n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 23 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI LES MYOSOTIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MYOSOTIS ?
Le numéro SIREN de SCI LES MYOSOTIS est 453 237 018. Le SIRET de son siège social est 453 237 018 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83453237018.
Qui dirige SCI LES MYOSOTIS ?
SCI LES MYOSOTIS est dirigée par JACQUES DUPERRON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MYOSOTIS ?
Le siège social de SCI LES MYOSOTIS est situé 140 av Barthelemy Buyer, 69009 Lyon 9e Arrondissement.
SCI LES MYOSOTIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MYOSOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MYOSOTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MYOSOTIS.
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