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SCI LES MYOSOTIS

Active
Siren483 643 052SCI90300 OFFEMONTCréée le 16 août 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 643 052, SCI LES MYOSOTIS est une SCI créée le 16 août 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 rue Aristide Briand, 90300 Offemont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN MARSOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES MYOSOTIS

Dénomination
SCI LES MYOSOTIS
SIREN
483 643 052
SIRET (siège)
483 643 052 00028
N° TVA intracommunautaire
FR64483643052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 643 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 août 2005
Siège social
71 RUE ARISTIDE BRIAND, 90300, OFFEMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES MYOSOTIS

GESTION ET ADMINISTRATION D'IMMEUBLES

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Finances de SCI LES MYOSOTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MYOSOTIS

JM

JEAN MARSOT

Gérant

Depuis la création (16 août 2005) · 21 ans

CM

CELINE MENINGOZ

Gérant

Depuis la création (16 août 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LES MYOSOTIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90300 OFFEMONTSiègeActif

    483 643 052 00028 · ouvert le 22 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 90000 BELFORTFermé

    483 643 052 00010 · ouvert le 28 juillet 2005 · NAF 741J

Documents juridiques de SCI LES MYOSOTIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES MYOSOTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MYOSOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MYOSOTIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MYOSOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MYOSOTIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2005

Questions fréquentes sur SCI LES MYOSOTIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MYOSOTIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MYOSOTIS est 483 643 052. Le SIRET de son siège social est 483 643 052 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64483643052.

Qui dirige SCI LES MYOSOTIS ?

SCI LES MYOSOTIS est dirigée par JEAN MARSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MYOSOTIS ?

Le siège social de SCI LES MYOSOTIS est situé 71 rue Aristide Briand, 90300 Offemont.

SCI LES MYOSOTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MYOSOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MYOSOTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MYOSOTIS.

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