SCI LES NEIGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI LES NEIGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 780 816. Elle est domiciliée 3 rue des Musiciens, 02200 Belleu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GORGE SOARES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES NEIGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES NEIGES
- SIREN
- 498 780 816
- SIRET (siège)
- 498 780 816 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90498780816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 780 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 juin 2007
- Siège social
- 3 RUE DES MUSICIENS, 02200, BELLEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NEIGES
Acquisition terrains, administration, jouissance, exploitation directe ou par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis...
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Finances de SCI LES NEIGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NEIGES
INSEEÉtablissements de SCI LES NEIGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02200 BELLEUSiègeActif
498 780 816 00019 · ouvert le 18 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES NEIGES
INPIConformité de SCI LES NEIGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NEIGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NEIGES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/01281
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 2021 · N° 20-10.715
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1991 · N° 90-11.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1990 · N° 88-44.573
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NEIGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES NEIGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI LES NEIGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NEIGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES NEIGES est 498 780 816. Le SIRET de son siège social est 498 780 816 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90498780816.
Qui dirige SCI LES NEIGES ?
SCI LES NEIGES est dirigée par GORGE SOARES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES NEIGES ?
Le siège social de SCI LES NEIGES est situé 3 rue des Musiciens, 02200 Belleu.
SCI LES NEIGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NEIGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NEIGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NEIGES.
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