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SCI LES NORGANDS

Active
Siren321 128 589SCI69800 SAINT-PRIESTCréée le 22 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 321 128 589, SCI LES NORGANDS est une SCI créée le 22 juillet 2004. Son siège social est situé 99 Rte de Lyon Bureaux de Real Estate, 69800 Saint-Priest. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Alban LANCELEUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES NORGANDS

Dénomination
SCI LES NORGANDS
SIREN
321 128 589
SIRET (siège)
321 128 589 00033
N° TVA intracommunautaire
FR15321128589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 128 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 875 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 juillet 2004
Siège social
99 RTE DE LYON BUREAUX DE REAL ESTATE, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES NORGANDS

Acquisition, gestion, location, prise à bail, vente et échange de tous terrains, immeubles, biens et droits immobiliers, aménagement de tous terrains....

Finances de SCI LES NORGANDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES NORGANDS

AL

Alban LANCELEUR

Gérant

R

RENAULT TRUCKS

Autre

Anciens dirigeants (2)

NH

n'est plus gérant. DA COSTA ALVES Luis Miguel nom d'usage : ALVES devient gérant HUBERT

HUBERT Benoît nom d'usage · de janvier 2018 à juillet 2023

NB

n'est plus gérant. HUBERT Benoît nom d'usage : HUBERT devient gérant BOUR

BOUR Marcel André Marie nom d'usage · de février 2012 à janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES NORGANDS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif

    321 128 589 00033 · ouvert le 30 juin 2004 · NAF 6820A

  • 44880 SAUTRONFermé

    321 128 589 00017 · ouvert le 26 juillet 1967 · NAF 702A

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    321 128 589 00025 · ouvert le 30 juin 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES NORGANDS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 24 août 2017

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 09 février 2007

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES NORGANDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES NORGANDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES NORGANDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NORGANDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES NORGANDS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 10 juillet 2024 · N° 21/02918

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NORGANDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES NORGANDS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    DA COSTA ALVES Luis Miguel nom d'usage : ALVES n'est plus gérant. LANCELEUR Alban Jérôme nom d'usage : LANCELEUR devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    HUBERT Benoît nom d'usage : HUBERT n'est plus gérant. DA COSTA ALVES Luis Miguel nom d'usage : ALVES devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BOUR Marcel André Marie nom d'usage : BOUR n'est plus gérant. HUBERT Benoît nom d'usage : HUBERT devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI LES NORGANDS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NORGANDS ?

Le numéro SIREN de SCI LES NORGANDS est 321 128 589. Le SIRET de son siège social est 321 128 589 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15321128589.

Qui dirige SCI LES NORGANDS ?

SCI LES NORGANDS est dirigée par Alban LANCELEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NORGANDS ?

Le siège social de SCI LES NORGANDS est situé 99 Rte de Lyon Bureaux de Real Estate, 69800 Saint-Priest.

SCI LES NORGANDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NORGANDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NORGANDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NORGANDS.

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