SCI LES NORMANDS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 349 356, SCI LES NORMANDS est une SCI créée le 15 juillet 2003. Elle est domiciliée Quartier Campagne Hacqueli Quetteville, 14130 Quetteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VERONIQUE SCHNEIDER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES NORMANDS
INSEE- Dénomination
- SCI LES NORMANDS
- SIREN
- 449 349 356
- SIRET (siège)
- 449 349 356 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86449349356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 349 356
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juillet 2003
- Siège social
- QUARTIER CAMPAGNE HACQUELI QUETTEVILLE, 14130, QUETTEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NORMANDS
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION MEUBLEE OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS...
Finances de SCI LES NORMANDS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NORMANDS
INSEEÉtablissements de SCI LES NORMANDS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14130 QUETTEVILLESiègeActif
449 349 356 00013 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES NORMANDS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES NORMANDS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES NORMANDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES NORMANDS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NORMANDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NORMANDS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/00528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 87-45.758
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NORMANDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES NORMANDS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI LES NORMANDS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NORMANDS ?
Le numéro SIREN de SCI LES NORMANDS est 449 349 356. Le SIRET de son siège social est 449 349 356 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86449349356.
Qui dirige SCI LES NORMANDS ?
SCI LES NORMANDS est dirigée par VERONIQUE SCHNEIDER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES NORMANDS ?
Le siège social de SCI LES NORMANDS est situé Quartier Campagne Hacqueli Quetteville, 14130 Quetteville.
SCI LES NORMANDS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NORMANDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NORMANDS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NORMANDS.
Entreprises similaires
Même activité à Quetteville
- SCI HARAS DE LA HAUQUERIE14130 Quetteville
- LA COTE DE GRACE14130 Quetteville
- HORSE14130 Quetteville
- SCI DU VAL ST MARTIN14130 Quetteville
- SCI LA PRAIRIE14130 Quetteville
- GFA DU POINT DU JOUR14130 Quetteville
- SCI DE LA BAVIERE14130 Quetteville
- SCI PIMAGIL14130 Quetteville
- LES IRIS14130 Quetteville
- SCI LE PHARE14130 Quetteville
