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SCI LES NOUETTES

Active
Siren441 318 698SCI37340 CONTINVOIRCréée le 20 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 318 698, SCI LES NOUETTES est une SCI créée le 20 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Nouettes, 37340 Continvoir. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANDRE BOSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES NOUETTES

Dénomination
SCI LES NOUETTES
SIREN
441 318 698
SIRET (siège)
441 318 698 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02441318698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 318 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 2002
Siège social
LES NOUETTES, 37340, CONTINVOIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOUETTES

acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous biens immeubles et notamment sis à gizeux, 8 place du boeuf couronné.

Finances de SCI LES NOUETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES NOUETTES

AB

ANDRE BOSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

AB

AUDREY BOSSARD

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES NOUETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37340 CONTINVOIRSiègeActif

    441 318 698 00012 · ouvert le 03 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOUETTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES NOUETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES NOUETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES NOUETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOUETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES NOUETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOUETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES NOUETTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Bossard, André Victor Charles, modification du Gérant Rossard, nom d'usage : Bossard, Catherine Paulette Michelle

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI LES NOUETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOUETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOUETTES est 441 318 698. Le SIRET de son siège social est 441 318 698 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02441318698.

Qui dirige SCI LES NOUETTES ?

SCI LES NOUETTES est dirigée par ANDRE BOSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NOUETTES ?

Le siège social de SCI LES NOUETTES est situé Les Nouettes, 37340 Continvoir.

SCI LES NOUETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOUETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOUETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOUETTES.

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