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SCI LES NOYERS

Active
Siren438 539 066SCI68220 LEYMENCréée le 20 juillet 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
122 k€

SCI LES NOYERS est une SCI immatriculée le 20 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 539 066. Elle est domiciliée 9 rue du Stade Leymen, 68220 Leymen. SCI LES NOYERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK MULLER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES NOYERS

Dénomination
SCI LES NOYERS
SIREN
438 539 066
SIRET (siège)
438 539 066 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02438539066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 539 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 juillet 2001
Siège social
9 RUE DU STADE LEYMEN, 68220, LEYMEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOYERS

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES NOYERS

PM

PATRICK MULLER

Gérant

Depuis la création (20 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68220 LEYMENSiègeActif

    438 539 066 00011 · ouvert le 18 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOYERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NOYERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES NOYERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI LES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOYERS est 438 539 066. Le SIRET de son siège social est 438 539 066 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02438539066.

Qui dirige SCI LES NOYERS ?

SCI LES NOYERS est dirigée par PATRICK MULLER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES NOYERS ?

Le siège social de SCI LES NOYERS est situé 9 rue du Stade Leymen, 68220 Leymen.

SCI LES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOYERS.

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