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SCI LES NOYERS

Active
Siren501 582 878SCI03500 BRANSATCréée le 26 décembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES NOYERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 582 878. Elle est domiciliée Le Cul de Sac, 03500 Bransat. SCI LES NOYERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER KUENTZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES NOYERS

Dénomination
SCI LES NOYERS
SIREN
501 582 878
SIRET (siège)
501 582 878 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62501582878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 582 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 décembre 2007
Siège social
LE CUL DE SAC, 03500, BRANSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOYERS

Propriété, gestion et exploitation de biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES NOYERS

OK

OLIVIER KUENTZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2007) · 18 ans

PP

PATRICIA PIQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI LES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03500 BRANSATSiègeActif

    501 582 878 00010 · ouvert le 05 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOYERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NOYERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES NOYERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-26 · Début d'activité : 2007-12-05

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOYERS est 501 582 878. Le SIRET de son siège social est 501 582 878 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62501582878.

Qui dirige SCI LES NOYERS ?

SCI LES NOYERS est dirigée par OLIVIER KUENTZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NOYERS ?

Le siège social de SCI LES NOYERS est situé Le Cul de Sac, 03500 Bransat.

SCI LES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOYERS.

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