SCI LES OISEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 315 157 826, SCI LES OISEAUX est une SCI créée le 6 mars 1979. Son siège social est situé 99 rue de Charonne, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. AXELLE Azot exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES OISEAUX
- SIREN
- 315 157 826
- SIRET (siège)
- 315 157 826 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37315157826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 157 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 201,43 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 mars 1979
- Siège social
- 99 RUE DE CHARONNE, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES OISEAUX
Acquisition de divers biens et droits immobiliers a Paris 1eme 99 rue de Charonne, emprunt de toutes sommes auprès de tous établissements Bancaisres ou sociétés de crédit, afin de Financercette opération
Finances de SCI LES OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES OISEAUX
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Associé gérant · jusqu'à mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
315 157 826 00019 · ouvert le 06 mars 1979 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES OISEAUX
INPIComptes annuels de SCI LES OISEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/08705
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 06 juin 2025 · N° 22/00513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 25 octobre 2022 · N° 21/10060
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21-18.519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 janvier 2021 · N° 15/19803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-16.157
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 janvier 2018 · N° 17-10.668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 11 mars 2010 · N° 08/09499
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-40.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES OISEAUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Associé gérant partant : Smadja, Elie Lucien ; nomination du Gérant : Azot, Axelle Alice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification de l'Associé gérant Smadja, Elie Lucien, modification de l'Associé gérant Azoulay, Robert Eugene Israel
- création
Date d'effet : 06 mars 1979
Questions fréquentes sur SCI LES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX est 315 157 826. Le SIRET de son siège social est 315 157 826 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37315157826.
Qui dirige SCI LES OISEAUX ?
SCI LES OISEAUX est dirigée par AXELLE Azot, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES OISEAUX ?
Le siège social de SCI LES OISEAUX est situé 99 rue de Charonne, 75011 Paris.
SCI LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OISEAUX.
Entreprises similaires
Même activité à Paris
- CDC HABITAT75013 Paris 13e ArrondissementCA 889 M€
- OPPCI ORCHID75008 Paris
- IMMOBILIERE 3F75013 ParisCA 2,1 Md€
- ASSUR IMMEUBLE75013 Paris 13e Arrondissement
- CPRN-SECTION B75008 Paris
- UFIFRANCE IMMOBILIER75008 Paris
- RATP HABITAT75020 Paris 20e ArrondissementCA 66,3 M€
- CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE75013 Paris 13e ArrondissementCA 1,5 Md€
- SC CENTRALE MONCEAU75008 Paris
- STE DES AGENTS FRANCAIS NUCLEAIRES75001 ParisCA 55,7 M€