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SCI LES OISEAUX

Active
Siren398 433 516SCI05100 BRIANCONCréée le 23 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
59,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES OISEAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 433 516. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Savoie, 05100 Briancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. HELENE CASSINELLI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES OISEAUX

Dénomination
SCI LES OISEAUX
SIREN
398 433 516
SIRET (siège)
398 433 516 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18398433516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 433 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
59 455,12 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 1994
Siège social
AV DE SAVOIE, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES OISEAUX

Acquisition gestion d'un patrimoine immobilier par achat vente apports en société etc...

Finances de SCI LES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES OISEAUX

HC

HELENE CASSINELLI

Autre

Depuis la création (23 septembre 1994) · 32 ans

MC

MARC CASSINELLI

Autre

Depuis la création (23 septembre 1994) · 32 ans

DC

DANIEL CASSINELLI

Autre

Depuis la création (23 septembre 1994) · 32 ans

FC

FRANCIS CASSINELLI

Autre

Depuis la création (23 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES OISEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    398 433 516 00018 · ouvert le 26 août 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES OISEAUX

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 31 août 1995

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES OISEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES OISEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI LES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX est 398 433 516. Le SIRET de son siège social est 398 433 516 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18398433516.

Qui dirige SCI LES OISEAUX ?

SCI LES OISEAUX est dirigée par HELENE CASSINELLI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES OISEAUX ?

Le siège social de SCI LES OISEAUX est situé av de Savoie, 05100 Briancon.

SCI LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OISEAUX.

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