SCI LES OLMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES OLMES est une SCI immatriculée le 29 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 798 564. Le siège social de l'entreprise se trouve Château de Pramenoux CHATEAU DE PRAMENOUX, 69870 Saint Nizier d'Azergues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL BAUDOIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES OLMES
INSEE- Dénomination
- SCI LES OLMES
- SIREN
- 452 798 564
- SIRET (siège)
- 452 798 564 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41452798564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 798 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mars 2004
- Siège social
- Château de Pramenoux CHATEAU DE PRAMENOUX, 69870, SAINT NIZIER D'AZERGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI LES OLMES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI LES OLMES
Voir statuts
Finances de SCI LES OLMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES OLMES
INSEEÉtablissements de SCI LES OLMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69870 SAINT NIZIER D'AZERGUESSiègeActif
452 798 564 00012 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES OLMES
INPIComptes annuels de SCI LES OLMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OLMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES OLMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OLMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OLMES. Elles s'échelonnent de 2001 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 juin 2024 · N° 24/00278
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 2001 · N° 00-70.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES OLMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES OLMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 2004
Questions fréquentes sur SCI LES OLMES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES OLMES ?
Le numéro SIREN de SCI LES OLMES est 452 798 564. Le SIRET de son siège social est 452 798 564 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41452798564.
Qui dirige SCI LES OLMES ?
SCI LES OLMES est dirigée par EMMANUEL BAUDOIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES OLMES ?
Le siège social de SCI LES OLMES est situé Château de Pramenoux CHATEAU DE PRAMENOUX, 69870 Saint Nizier d'Azergues.
SCI LES OLMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES OLMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES OLMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OLMES.
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