Checkers

SCI LES ORANGERS

Active
Siren447 604 943SCI13127 VITROLLESCréée le 11 mars 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
26,0 k€

SCI LES ORANGERS est une SCI immatriculée le 11 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 604 943. Elle est domiciliée 12 rue de la Glaciere zi des Bagnols, 13127 Vitrolles. SCI LES ORANGERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par LOUIS-JOSEPH BAYLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ORANGERS

Dénomination
SCI LES ORANGERS
SIREN
447 604 943
SIRET (siège)
447 604 943 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94447604943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 604 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 mars 2003
Siège social
12 RUE DE LA GLACIERE ZI DES BAGNOLS, 13127, VITROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORANGERS

Acquisition et gestion d'immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ORANGERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORANGERS

LB

LOUIS-JOSEPH BAYLE

Gérant

En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2010

CJ

CHRISTOPHE JACQUIER

Associé indéfiniment responsable

S

SCI AF2B

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ORANGERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeActif

    447 604 943 00012 · ouvert le 04 mars 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ORANGERS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES ORANGERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORANGERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORANGERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORANGERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ORANGERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Gérant(e) : BAYLE Louis-Joseph Marie

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2003

Questions fréquentes sur SCI LES ORANGERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORANGERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORANGERS est 447 604 943. Le SIRET de son siège social est 447 604 943 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94447604943.

Qui dirige SCI LES ORANGERS ?

SCI LES ORANGERS est dirigée par LOUIS-JOSEPH BAYLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORANGERS ?

Le siège social de SCI LES ORANGERS est situé 12 rue de la Glaciere zi des Bagnols, 13127 Vitrolles.

SCI LES ORANGERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORANGERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORANGERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORANGERS.