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SCI LES ORCHIDEES

Active
Siren481 092 013Société civile79150 SAINT MAURICE ETUSSONCréée le 07 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 092 013, SCI LES ORCHIDEES est une société civile créée le 7 mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Le Bois Sabot, 79150 Saint Maurice Etusson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID CESBRON en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ORCHIDEES

Dénomination
SCI LES ORCHIDEES
SIREN
481 092 013
SIRET (siège)
481 092 013 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53481092013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 092 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mars 2005
Siège social
1 LE BOIS SABOT, 79150, SAINT MAURICE ETUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORCHIDEES

L'acquisition, la vente, la prise à bail ou à crédit-bail de tous immeubles et terrains, l'administration et l'exploitation par location ou autrement desdits terrains et immeubles, l'entretien et éventuellement l'aménagement de ces biens, et généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet, à la condition que ces opérations ne modifient pas le caractère essentiellement civil de la société.

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Finances de SCI LES ORCHIDEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORCHIDEES

DC

DAVID CESBRON

Associé indéfiniment responsable

FC

FREDERIC CESBRON

Associé indéfiniment responsable

AT

ANNE-MARIE THOMAS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ORCHIDEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79150 SAINT MAURICE ETUSSONSiègeActif

    481 092 013 00012 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ORCHIDEES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORCHIDEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORCHIDEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORCHIDEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORCHIDEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORCHIDEES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORCHIDEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORCHIDEES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : THOMAS Anne-Marie Josèphe Thérèse Associé indéfiniment responsable : THOMAS Anne-Marie Josèphe Thérèse Associé indéfiniment responsable : CESBRON Frédéric Joseph Maurice Associé indéfiniment responsable : CESBRON David Jean Paul

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI LES ORCHIDEES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES est 481 092 013. Le SIRET de son siège social est 481 092 013 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53481092013.

Qui dirige SCI LES ORCHIDEES ?

SCI LES ORCHIDEES est dirigée par DAVID CESBRON, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORCHIDEES ?

Le siège social de SCI LES ORCHIDEES est situé 1 Le Bois Sabot, 79150 Saint Maurice Etusson.

SCI LES ORCHIDEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORCHIDEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORCHIDEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORCHIDEES.

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