SCI LES ORCHIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES ORCHIS est une SCI immatriculée le 2 juillet 2012 sous le numéro SIREN 418 257 432. Son siège social est situé 19 Che du Pinier, 79220 cours. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE DURANTON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ORCHIS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ORCHIS
- SIREN
- 418 257 432
- SIRET (siège)
- 418 257 432 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR96418257432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 257 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2012
- Siège social
- 19 CHE DU PINIER, 79220, COURS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ORCHIS
Gestion d'immeubles ; achat, vente d'immeubles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES ORCHIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ORCHIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2012) · 14 ans
Établissements de SCI LES ORCHIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79220 COURSSiègeActif
418 257 432 00025 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B
- 18570 MORTHOMIERSFermé
418 257 432 00017 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ORCHIS
INPIComptes annuels de SCI LES ORCHIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORCHIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ORCHIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORCHIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ORCHIS. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1998 · N° 97-12.341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ORCHIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ORCHIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant associé indéfiniment responsable : DURANTON Dominique Marie Alice Associé indéfiniment responsable : LE SAUSSE Maxime Associé indéfiniment responsable : LE SAUSSE Hugues Guy Gaston Associé indéfiniment responsable : LE SAUSSE Mathieu
- création
Date d'effet : 02 juillet 2012
Questions fréquentes sur SCI LES ORCHIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORCHIS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ORCHIS est 418 257 432. Le SIRET de son siège social est 418 257 432 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96418257432.
Qui dirige SCI LES ORCHIS ?
SCI LES ORCHIS est dirigée par DOMINIQUE DURANTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ORCHIS ?
Le siège social de SCI LES ORCHIS est situé 19 Che du Pinier, 79220 cours.
SCI LES ORCHIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ORCHIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ORCHIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORCHIS.
Entreprises similaires
Même activité à cours