SCI LES ORMES
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ORMES est une SCI immatriculée le 15 juin 2009 sous le numéro SIREN 394 462 204. Elle est domiciliée 187 RTE DES CHAMPS LE CATON le Caton, 01140 Mogneneins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS BARRIER, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 janvier 2024.
Fiche d'identité de SCI LES ORMES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ORMES
- SIREN
- 394 462 204
- SIRET (siège)
- 394 462 204 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR10394462204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 462 204
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2009
- Date de radiation
- 10 janvier 2024
- Siège social
- 187 RTE DES CHAMPS LE CATON le Caton, 01140, MOGNENEINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de SCI LES ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ORMES
INSEEAutre
Autre
Autre
Établissements de SCI LES ORMES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01140 MOGNENEINSSiègeFermé
394 462 204 00022 · ouvert le 23 avril 2009 · NAF 6820B
- 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORFermé
394 462 204 00014 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ORMES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LES ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ORMES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Liquidateur, Associé : BARRIER Jean-Louis
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2009-06-15 · Début d'activité : 2009-04-23
- radiation
Date d'effet : 10 janvier 2024
Questions fréquentes sur SCI LES ORMES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORMES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ORMES est 394 462 204. Le SIRET de son siège social est 394 462 204 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10394462204.
Qui dirige SCI LES ORMES ?
SCI LES ORMES est dirigée par JEAN-LOUIS BARRIER, liquidateur. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ORMES ?
Le siège social de SCI LES ORMES est situé 187 RTE DES CHAMPS LE CATON le Caton, 01140 Mogneneins.
SCI LES ORMES est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES ORMES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 janvier 2024.
SCI LES ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORMES.
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