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SCI LES ORMES

Active
Siren448 680 876654054150 VAL DE BRIEYCréée le 20 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

SCI LES ORMES est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 680 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 AV DU GENERAL DE GAULLE Briey, 54150 Val de Briey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BELKACEM KLAA, autre.

Fiche d'identité de SCI LES ORMES

Dénomination
SCI LES ORMES
SIREN
448 680 876
SIRET (siège)
448 680 876 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24448680876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 680 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 2003
Siège social
10 AV DU GENERAL DE GAULLE Briey, 54150, VAL DE BRIEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORMES

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI LES ORMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORMES

BK

BELKACEM KLAA

Autre

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2014

ML

MICHELLE LUBOLD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ORMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54150 VAL DE BRIEYSiègeActif

    448 680 876 00027 · ouvert le 07 mai 2003 · NAF 6820B

  • 54150 VAL DE BRIEYFermé

    448 680 876 00019 · ouvert le 07 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ORMES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : KLAA Belkacem

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI LES ORMES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORMES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORMES est 448 680 876. Le SIRET de son siège social est 448 680 876 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24448680876.

Qui dirige SCI LES ORMES ?

SCI LES ORMES est dirigée par BELKACEM KLAA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORMES ?

Le siège social de SCI LES ORMES est situé 10 AV DU GENERAL DE GAULLE Briey, 54150 Val de Briey.

SCI LES ORMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORMES.

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