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SCI LES OURS

Active
Siren348 072 349SCI74190 PASSYCréée le 27 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 072 349, SCI LES OURS est une SCI créée le 27 septembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 272 Che du Loisin, 74190 Passy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY ROSIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES OURS

Dénomination
SCI LES OURS
SIREN
348 072 349
SIRET (siège)
348 072 349 00023
N° TVA intracommunautaire
FR31348072349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 072 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 septembre 1988
Siège social
272 CHE DU LOISIN, 74190, PASSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES OURS

ACQUISITION ET GESITON DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES OURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES OURS

LR

LAURENT ROSIER

Autre

TR

THIERRY ROSIER

Gérant

SR

SOPHIE ROSIER

Autre

JS

JEANINE SURDON

Autre

Établissements de SCI LES OURS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74190 PASSYSiègeActif

    348 072 349 00023 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 6820A

  • 74120 MEGEVEFermé

    348 072 349 00015 · ouvert le 12 septembre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES OURS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES OURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES OURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OURS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES OURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    ROSIER Thierry nom d'usage : ROSIER devient gérant. ROSIER Bernard nom d'usage : ROSIER n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LES OURS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OURS ?

Le numéro SIREN de SCI LES OURS est 348 072 349. Le SIRET de son siège social est 348 072 349 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31348072349.

Qui dirige SCI LES OURS ?

SCI LES OURS est dirigée par THIERRY ROSIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES OURS ?

Le siège social de SCI LES OURS est situé 272 Che du Loisin, 74190 Passy.

SCI LES OURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OURS.

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